Permis de construire Logement N° 02742517Z0009

Permis de construire n° 02742517Z0009 à Nassandres sur Risle pour 88 m² de logement, Feuguerolles

Territoire

Eure (27)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 29 septembre 2017

Dossier PC n° 02742517Z0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02742517Z0009 a été délivré le 29 septembre 2017 à Nassandres sur Risle (Eure, Normandie), à l'adresse Feuguerolles.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le dossier déclare 88 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 6 266 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 02/08/2018. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/01/2018, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 442. Sur la même voie, Feuguerolles, la base recense un autre dossier depuis 2017. Le catalogue recense 123 permis de construire et déclarations préalables à Nassandres sur Risle, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/09/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 266 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/08/2018. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 septembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2018

Achèvement (DAACT)

02/08/2018

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
02/08/2018
Autorisation
29/09/2017
Chantier (DOC)
15/01/2018
4
Achèvement (DAACT)
02/08/2018

Localisation du projet à Nassandres sur Risle

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB 442

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nassandres sur Risle Code postal 27550 Identifiant INSEE 27425
Département
Eure (27)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 6 266 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 88 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NASSANDRES SUR RISLE (27170)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02742517Z0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 27425 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 29 septembre 2017
Date de dépôt 02/08/2018
Dernière mise à jour (DPC) 01/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, Feuguerolles à Nassandres sur Risle (27550)

L’autre dossier recensé sur la voie Feuguerolles depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Nassandres sur Risle

Autres types d'autorisations à Nassandres sur Risle