Permis de construire n° 02713116Z0002 à Nassandres sur Risle pour 265 m² de logement, Village de Carsix
Territoire
Eure (27)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 19 novembre 2016
Dossier PC n° 02713116Z0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02713116Z0002, délivré le 19 novembre 2016 à Nassandres sur Risle (Eure, Normandie), porte sur un projet situé Village de Carsix.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 265 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 19 607 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 28/11/2018. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 19/06/2017, soit 7 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZE 125. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Village de Carsix, la base recense un autre dossier depuis 2016. Au total, le catalogue compte 123 permis de construire et déclarations préalables à Nassandres sur Risle, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/11/2018. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
19 novembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
19/06/2017
Achèvement (DAACT)
28/11/2018
Délai autorisation - chantier
7 mois
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
2 ans
Localisation du projet à Nassandres sur Risle
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Nassandres sur Risle Code postal 27300 Identifiant INSEE 27425
- Département
- Eure (27)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 19 607 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 265 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 265 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 265 m² | 265 m² |
| Total | 0 m² | 265 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 265 m² | 265 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MALLEVILLE-SUR-LE-BEC (27800)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02713116Z0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 27425 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 19 novembre 2016 |
| Date de dépôt | 28/11/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle ZE 125 à Nassandres sur Risle (27550)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Village de Carsix à Nassandres sur Risle (27550)
L’autre dossier recensé sur la voie Village de Carsix depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.