Permis de construire Logement N° 02609521M0034

Permis de construire n° 02609521M0034 à Cléon-d'Andran pour 123 m² de logement, Le Clos des Cygnes

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 mars 2022

Dossier PC n° 02609521M0034

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02609521M0034 a été délivré le 23 mars 2022 à Cléon-d'Andran (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse Le Clos des Cygnes.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 123 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 24/09/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 25/07/2023, soit 1 an 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZK 140. Sur la même voie, Le Clos des Cygnes, la base recense un autre dossier depuis 2019. Ce dossier fait partie des 138 permis de construire et déclarations préalables à Cléon-d'Andran référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/09/2025. Le chantier a duré 2 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

25/07/2023

Achèvement (DAACT)

24/09/2025

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Durée du chantier

2 ans 1 mois

Délai total

3 ans 6 mois

Dépôt
24/09/2025
Autorisation
23/03/2022
Chantier (DOC)
25/07/2023
4
Achèvement (DAACT)
24/09/2025

Localisation du projet à Cléon-d'Andran

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZK 140

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cléon-d'Andran Code postal 26450 Identifiant INSEE 26095
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 123 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT ETIENNE (42160)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02609521M0034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26095 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 23 mars 2022
Date de dépôt 24/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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