Permis de construire n° 02545422C0017 à Pirey pour 201 m² de logement, rue du Moulin Lotissement"Le Clos des Graminees"Lot
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 25 mars 2023
Dossier PC n° 02545422C0017
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Pirey (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02545422C0017 a été délivré le 25 mars 2023, pour un projet situé rue du Moulin Lotissement"Le Clos des Graminees"Lot.
Ce permis de construire prévoyait 2 logements individuels neufs, tous des T5. Les logements sont destinés à la location selon la déclaration. 201 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 644 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 27/06/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 26/05/2023, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AH 501. Sur la même voie, rue du Moulin, la base recense 12 autres dossiers depuis 2014. Le catalogue recense 154 permis de construire et déclarations préalables à Pirey, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/06/2024. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).
Autorisation
25 mars 2023
Ouverture de chantier (DOC)
26/05/2023
Achèvement (DAACT)
27/06/2024
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Pirey
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement"Le Clos Des Graminees"Lot
Territoires administratifs
- Commune
- Pirey Code postal 25480 Identifiant INSEE 25454
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 644 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 201 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 201 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 201 m² | 201 m² |
| Total | 0 m² | 201 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 201 m² | 201 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 2 | - | 2 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PIREY (25480)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02545422C0017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25454 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 25 mars 2023 |
| Date de dépôt | 27/06/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, rue du Moulin à Pirey (25480)
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