Permis de construire Logement N° 02545419C0009

Permis de construire n° 02545419C0009 à Pirey pour 105 m² de logement, Lotissement "Champ Court" à Champ Court

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 12 novembre 2019

Dossier PC n° 02545419C0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 novembre 2019 à Pirey (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02545419C0009 porte sur un projet situé Lotissement "Champ Court" à Champ Court.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 688 m², le programme représente 105 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 28/06/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 09/02/2020, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AI 375. La base compte 7 autres dossiers pour la même voie, Lotissement "Champ Court", le premier datant de 2016. Ce dossier fait partie des 154 permis de construire et déclarations préalables à Pirey référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

688 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/06/2021. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

09/02/2020

Achèvement (DAACT)

28/06/2021

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
28/06/2021
Autorisation
12/11/2019
Chantier (DOC)
09/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
28/06/2021

Localisation du projet à Pirey

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI 375

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : A Champ Court

Territoires administratifs

Commune
Pirey Code postal 25480 Identifiant INSEE 25454
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 688 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 105 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THISE (25220)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02545419C0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25454 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 12 novembre 2019
Date de dépôt 28/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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