Permis de construire n° 02545123P0001 à Petite-Chaux pour 470 m² de logement, 40 avenue des Turquoises
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 3 mars 2023
Dossier PC n° 02545123P0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 3 mars 2023 à Petite-Chaux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02545123P0001 porte sur un projet situé 40 avenue des Turquoises.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 513 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 470 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 550 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 04/03/2023, soit 1 jour après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZB 93. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, avenue des Turquoises, le premier datant de 2022. Le catalogue recense 12 permis de construire et déclarations préalables à Petite-Chaux, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/03/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
3 mars 2023
Ouverture de chantier (DOC)
04/03/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 jour
Localisation du projet à Petite-Chaux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Petite-Chaux Code postal 25240 Identifiant INSEE 25451
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 513 m² existants et construit 470 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 550 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 470 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 513 m² d'habitation.
La surface de plancher diminue de 513 m² à 470 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 513 m² | 470 m² | 0 m² | 513 m² | 0 m² | -43 m² | 470 m² |
| Total | 513 m² | 470 m² | 0 m² | 513 m² | 0 m² | -43 m² | 470 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+. Le dossier prévoit la démolition de 2 logements existants, soit 513 m² d'habitation démolis.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 2 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PETITE-CHAUX (25240)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02545123P0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25451 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 3 mars 2023 |
| Date de dépôt | 04/03/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
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