Permis de construire Logement N° 02543220V0016

Permis de construire n° 02543220V0016 à Orchamps-Vennes pour 156 m² de logement, Lotissement ""La Fenotte"" -

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 9 septembre 2020

Dossier PC n° 02543220V0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lotissement ""La Fenotte"" -, le permis de construire n° 02543220V0016 a été délivré le 9 septembre 2020 à Orchamps-Vennes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 156 m² de surface de plancher sur un terrain de 947 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AH118, AH119. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2020 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 222 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orchamps-Vennes est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

947 m²

Surface créée

156 m²

Variation nette

+156 m²

Surface totale après

156 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/06/2022. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

24/11/2020

Achèvement (DAACT)

15/06/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
09/09/2020
Chantier (DOC)
24/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
15/06/2022

Localisation du projet à Orchamps-Vennes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH118 AH119

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orchamps-Vennes Code postal 25390 Identifiant INSEE 25432
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 156 m²
Total 0 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 156 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FOURNETS LUISANS (25390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02543220V0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25432 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 9 septembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 156 m² de surface de plancher sur un terrain de 947 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lotissement ""La Fenotte"" -, à Orchamps-Vennes (25390).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 9 septembre 2020, ouverture de chantier le 24 novembre 2020, achèvement déclaré le 15 juin 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02543220V0016, déposé en mairie d'Orchamps-Vennes.

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