Permis de construire n° 02535619R0001 à Maîche pour 86 m² de logement, Village des Bichets
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 25 mars 2019
Dossier PC n° 02535619R0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02535619R0001 a été délivré le 25 mars 2019 à Maîche (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), à l'adresse Village des Bichets.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 44 m² existants. 86 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 954 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 12/04/2019, soit 18 jours après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré BE 93. Sur la même voie, Village des Bichets, la base recense 3 autres dossiers depuis 2019. Le catalogue recense 197 permis de construire et déclarations préalables à Maîche, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/04/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
25 mars 2019
Ouverture de chantier (DOC)
12/04/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
18 jours
Localisation du projet à Maîche
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Maîche Code postal 25120 Identifiant INSEE 25356
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 44 m² existants et construit 86 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 954 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 86 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 44 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 44 m² à 86 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 44 m² | 86 m² | 0 m² | 44 m² | 0 m² | 42 m² | 86 m² |
| Total | 44 m² | 86 m² | 0 m² | 44 m² | 0 m² | 42 m² | 86 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- L'ISLE-SUR-LE-DOUBS (25250)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02535619R0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25356 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 25 mars 2019 |
| Date de dépôt | 12/04/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Village des Bichets à Maîche (25120)
Les 3 autres permis de construire recensés sur la voie Village des Bichets depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.