Permis de construire Logement N° 0253332500003

Permis de construire n° 0253332500003 à Laviron pour 104 m² de logement, rue des Perce Neige

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 8 juillet 2025

Dossier PC n° 0253332500003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 8 juillet 2025 à Laviron (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 0253332500003 porte sur un projet situé rue des Perce Neige.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 707 m², le programme représente 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 12/09/2025, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZD 1910. Ce dossier fait partie des 46 permis de construire et déclarations préalables à Laviron référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/07/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

707 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/09/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 juillet 2025

Ouverture de chantier (DOC)

12/09/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
12/09/2025
Autorisation
08/07/2025
3
Chantier (DOC)
12/09/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Laviron

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

ZD 1910

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Laviron Code postal 25510 Identifiant INSEE 25333
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 707 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 104 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORCHAMPS-VENNES (25390)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0253332500003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25333 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 8 juillet 2025
Date de dépôt 12/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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