Permis de construire Logement N° 02532621C0002

Permis de construire n° 02532621C0002 à Lantenne-Vertière pour 130 m² de logement, 6B rue de l'Eglise

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 1 octobre 2021

Dossier PC n° 02532621C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02532621C0002 a été délivré le 1 octobre 2021 à Lantenne-Vertière (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 6B rue de l'Eglise.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve, après démolition des 131 m² existants. Le dossier déclare 130 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/01/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/10/2021.

Ce permis de construire vise la parcelle F 481, F 483. La voie, rue de l'Eglise, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Ce dossier fait partie des 28 permis de construire et déclarations préalables à Lantenne-Vertière référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

131 m²

Surface créée

130 m²

Variation nette

-1 m²

Surface totale après

130 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/01/2023. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2021

Achèvement (DAACT)

01/01/2023

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
01/10/2021
Chantier (DOC)
01/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/01/2023

Localisation du projet à Lantenne-Vertière

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

F 481 F 483

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lantenne-Vertière Code postal 25170 Identifiant INSEE 25326
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 131 m² existants et construit 130 m² de surface de plancher neuve.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 130 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 131 m² d'habitation.

La surface de plancher diminue de 131 m² à 130 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 131 m² 130 m² 0 m² 131 m² 0 m² -1 m² 130 m²
Total 131 m² 130 m² 0 m² 131 m² 0 m² -1 m² 130 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LANTENNE-VERTIÈRE (25170)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02532621C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25326 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 1 octobre 2021
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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