Permis de construire n° 02532621C0002 à Lantenne-Vertière pour 130 m² de logement, 6B rue de l'Eglise
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 1 octobre 2021
Dossier PC n° 02532621C0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02532621C0002 a été délivré le 1 octobre 2021 à Lantenne-Vertière (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 6B rue de l'Eglise.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve, après démolition des 131 m² existants. Le dossier déclare 130 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/01/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/10/2021.
Ce permis de construire vise la parcelle F 481, F 483. La voie, rue de l'Eglise, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Ce dossier fait partie des 28 permis de construire et déclarations préalables à Lantenne-Vertière référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/01/2023. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
1 octobre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
01/10/2021
Achèvement (DAACT)
01/01/2023
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Lantenne-Vertière
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Lantenne-Vertière Code postal 25170 Identifiant INSEE 25326
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 131 m² existants et construit 130 m² de surface de plancher neuve.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 130 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 131 m² d'habitation.
La surface de plancher diminue de 131 m² à 130 m² après travaux.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 131 m² | 130 m² | 0 m² | 131 m² | 0 m² | -1 m² | 130 m² |
| Total | 131 m² | 130 m² | 0 m² | 131 m² | 0 m² | -1 m² | 130 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LANTENNE-VERTIÈRE (25170)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02532621C0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25326 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 1 octobre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de l'Eglise à Lantenne-Vertière (25170)
Les 4 autres permis de construire recensés rue de l'Eglise depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.