Permis de construire Logement N° 02518625C0007

Permis de construire n° 02518625C0007 à Cussey-sur-l'Ognon pour 119 m² de logement, Les Plantes

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 26 septembre 2025

Dossier PC n° 02518625C0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Les Plantes, le permis de construire n° 02518625C0007 a été délivré le 26 septembre 2025 à Cussey-sur-l'Ognon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 279 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZA247, ZA248. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 76 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cussey-sur-l'Ognon.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/09/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 279 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 septembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

26 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
26/09/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cussey-sur-l'Ognon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZA247 ZA248

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cussey-sur-l'Ognon Code postal 25870 Identifiant INSEE 25186
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CUSSEY-SUR-L'OGNON (25870)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02518625C0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25186 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 26 septembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 279 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Les Plantes, à Cussey-sur-l'Ognon (25870).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 26 septembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02518625C0007, déposé en mairie de Cussey-sur-l'Ognon.

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