Permis de construire Logement N° 02510522C0002

Permis de construire n° 02510522C0002 à Byans-sur-Doubs pour 87 m² de logement, Ch De Vauthiau

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 18 octobre 2022

Dossier PC n° 02510522C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02510522C0002 a été délivré le 18 octobre 2022 à Byans-sur-Doubs (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Ch De Vauthiau.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 790 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC44. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2022 (médiane : environ 9 mois). Au total, 69 permis de construire et déclarations préalables référencés à Byans-sur-Doubs sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/10/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

790 m²

Surface créée

87 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

87 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/07/2025. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 octobre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

18/09/2023

Achèvement (DAACT)

01/07/2025

Délai autorisation - chantier

11 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 8 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
18/10/2022
Chantier (DOC)
18/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2025

Localisation du projet à Byans-sur-Doubs

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC44

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Byans-sur-Doubs Code postal 25320 Identifiant INSEE 25105
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²
Total 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BYANS SUR DOUBS (25320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02510522C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25105 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 18 octobre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 790 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Ch De Vauthiau, à Byans-sur-Doubs (25320).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 18 octobre 2022, ouverture de chantier le 18 septembre 2023, achèvement déclaré le 1 juillet 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02510522C0002, déposé en mairie de Byans-sur-Doubs.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Byans-sur-Doubs

Autres types d'autorisations à Byans-sur-Doubs