Permis de construire Logement N° 02510521C0005

Permis de construire n° 02510521C0005 à Byans-sur-Doubs pour 93 m² de logement, Chemin Des Combes - Lot 1

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 15 novembre 2021

Dossier PC n° 02510521C0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 novembre 2021 à Byans-sur-Doubs (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02510521C0005 porte sur un projet situé Chemin Des Combes - Lot 1.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 579 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AC179. Au total, 69 permis de construire et déclarations préalables référencés à Byans-sur-Doubs sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

579 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/02/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

03/02/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
03/02/2022
Autorisation
15/11/2021
3
Chantier (DOC)
03/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Byans-sur-Doubs

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AC179

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Byans-sur-Doubs Code postal 25320 Identifiant INSEE 25105
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ABBANS DESSUS (25440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02510521C0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25105 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 15 novembre 2021
Date de dépôt 03/02/2022
Dernière mise à jour (DPC) 08/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 579 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chemin Des Combes - Lot 1, à Byans-sur-Doubs (25320).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 15 novembre 2021, ouverture de chantier le 3 février 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02510521C0005, déposé en mairie de Byans-sur-Doubs.

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