Permis de construire n° 02510522C0005 à Byans-sur-Doubs pour 108 m² de logement, Petit Crey
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 2 janvier 2023
Dossier PC n° 02510522C0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02510522C0005 a été délivré le 2 janvier 2023 à Byans-sur-Doubs (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Petit Crey.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 108 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 064 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 18/12/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/09/2023, soit 8 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle ZE 318. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, Petit Crey, le premier datant de 2021. Ce dossier fait partie des 70 permis de construire et déclarations préalables à Byans-sur-Doubs référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/12/2024. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
2 janvier 2023
Ouverture de chantier (DOC)
02/09/2023
Achèvement (DAACT)
18/12/2024
Délai autorisation - chantier
8 mois
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 11 mois
Localisation du projet à Byans-sur-Doubs
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Byans-sur-Doubs Code postal 25999 Identifiant INSEE 25105
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 064 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 108 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 108 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 108 m² | 108 m² |
| Total | 0 m² | 108 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 108 m² | 108 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-VIT (25410)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02510522C0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25105 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 2 janvier 2023 |
| Date de dépôt | 18/12/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle ZE 318 à Byans-sur-Doubs (25320)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Petit Crey à Byans-sur-Doubs (25320)
Les 2 autres permis de construire recensés sur la voie Petit Crey depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.