Permis de construire Logement N° 02505816C0002

Permis de construire n° 02505816C0002 à Beure pour 106 m² de logement, chemin de Paulhiet

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 24 mai 2016

Dossier PC n° 02505816C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02505816C0002 a été délivré le 24 mai 2016 à Beure (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé chemin de Paulhiet.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 336 m², le programme représente 106 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 10/07/2016, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 168, AC 167. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Au total, le catalogue compte 40 permis de construire et déclarations préalables à Beure, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

336 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/07/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

24 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

10/07/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
10/07/2016
Autorisation
24/05/2016
3
Chantier (DOC)
10/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beure

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC 168 AC 167

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Beure Code postal 25720 Identifiant INSEE 25058
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 336 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 106 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RUREY (25290)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02505816C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25058 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 24 mai 2016
Date de dépôt 10/07/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AC 168, AC 167 à Beure (25720)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

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