Permis de construire Logement N° 02505814C0011

Permis de construire n° 02505814C0011 à Beure pour 116 m² de logement, 3D chemin de la Cote Blanche

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 26 mars 2015

Dossier PC n° 02505814C0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02505814C0011 a été délivré le 26 mars 2015 à Beure (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 3D chemin de la Cote Blanche.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 116 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 488 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 24/06/2016. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 07/07/2015, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AD 248. Au total, le catalogue compte 40 permis de construire et déclarations préalables à Beure, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

488 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/06/2016. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

07/07/2015

Achèvement (DAACT)

24/06/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
24/06/2016
Autorisation
26/03/2015
Chantier (DOC)
07/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
24/06/2016

Localisation du projet à Beure

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD 248

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Beure Code postal 25720 Identifiant INSEE 25058
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 488 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 116 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEURE (25720)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02505814C0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25058 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 26 mars 2015
Date de dépôt 24/06/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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