Permis de construire Logement N° 02505625B0148

Permis de construire n° 02505625B0148 à Besançon pour 137 m² de logement, 58 Chemin De Palente

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 17 février 2026

Dossier PC n° 02505625B0148

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02505625B0148 a été délivré le 17 février 2026 à Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 58 Chemin De Palente.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 297 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. Au dernier état connu, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont BZ380. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. Ce dossier est l'un des 1 748 permis de construire et déclarations préalables référencés à Besançon.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/02/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 297 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/06/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 février 2026

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

3 mois 29 jours

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
17/02/2026
3
Chantier (DOC)
15/06/2026
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Besançon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BZ380

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Besançon Code postal 25000 Identifiant INSEE 25056
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESANCON (25000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02505625B0148
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25056 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 17 février 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 2026-06
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 297 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 58 Chemin De Palente, à Besançon (25000).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 17 février 2026, ouverture de chantier le 15 juin 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02505625B0148, instruit par la commune de Besançon.

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