Permis de construire Logement N° 02505617B0139

Permis de construire n° 02505617B0139 à Besançon pour 179 m² de logement, 11 chemin des Grands Bouez

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 30 octobre 2017

Dossier PC n° 02505617B0139

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02505617B0139 a été délivré le 30 octobre 2017, pour un projet situé 11 chemin des Grands Bouez.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 179 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 100 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 30/06/2018. L'ouverture de chantier a été déclarée le 01/02/2018, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle IR 229. La voie, chemin des Grands Bouez, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Ce dossier fait partie des 1 785 permis de construire et déclarations préalables à Besançon référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/10/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 100 m²

Surface créée

179 m²

Variation nette

+179 m²

Surface totale après

179 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/06/2018. Le chantier a été mené en près de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

01/02/2018

Achèvement (DAACT)

30/06/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 5 mois

Délai total

8 mois

Dépôt
30/06/2018
Autorisation
30/10/2017
Chantier (DOC)
01/02/2018
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2018

Localisation du projet à Besançon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

IR 229

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Besançon Code postal 25000 Identifiant INSEE 25056
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 100 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 179 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 179 m² 0 m² 0 m² 0 m² 179 m² 179 m²
Total 0 m² 179 m² 0 m² 0 m² 0 m² 179 m² 179 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESANÇON (25000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02505617B0139
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25056 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 30 octobre 2017
Date de dépôt 30/06/2018
Dernière mise à jour (DPC) 02/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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