Permis de construire n° 02505617B0165 à Besançon pour 202 m² de logement, 40 A Che du Fort de Chaudanne
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 30 octobre 2017
Dossier PC n° 02505617B0165
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02505617B0165 a été délivré le 30 octobre 2017 à Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), à l'adresse 40 A Che du Fort de Chaudanne.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 3 949 m², le programme représente 202 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 07/05/2018, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence IN 329. Sur la même voie, chemin du Fort de Chaudanne, la base recense un autre dossier depuis 2017. Au total, le catalogue compte 1 785 permis de construire et déclarations préalables à Besançon, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/05/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
30 octobre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
07/05/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Besançon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Besançon Code postal 25000 Identifiant INSEE 25056
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 3 949 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 202 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 202 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 202 m² | 202 m² |
| Total | 0 m² | 202 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 202 m² | 202 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BESANÇON (25000)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02505617B0165 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25056 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 30 octobre 2017 |
| Date de dépôt | 07/05/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin du Fort de Chaudanne à Besançon (25000)
L’autre dossier recensé chemin du Fort de Chaudanne depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.