Permis de construire n° 02505615B0028 à Besançon pour 613 m² de logement, 14 rue de l'Oratoire
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 7 août 2015
Dossier PC n° 02505615B0028
Demandeur
BLK IMMOBILIER
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02505615B0028 a été délivré le 7 août 2015 à Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 14 rue de l'Oratoire. Le projet est porté par l'agence immobilière BLK IMMOBILIER.
Ce permis de construire prévoit un programme immobilier neuf de 10 appartements. La répartition par taille compte 6 des 10 logements en T3. L'utilisation déclarée pour les logements est la vente. 613 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 892 m², soit 61 m² par logement.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 04/12/2015, soit près de 4 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle EV 85. Le catalogue recense 1 785 permis de construire et déclarations préalables à Besançon, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/12/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
7 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
04/12/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Localisation du projet à Besançon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Besançon Code postal 25000 Identifiant INSEE 25056
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 1 892 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 10 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Le dossier prévoit 613 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 10 logements créés, soit un ratio de 61 m² par logement.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 613 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 613 m² | 613 m² |
| Total | 0 m² | 613 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 613 m² | 613 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 10 appartements neufs. Les T3 sont majoritaires : 6 logements sur 10.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 10 |
| Logements collectifs | 10 |
| Collectifs hors résidence | 10 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 2 | 2 | 6 | - | - | - | 10 |
| 20,0 % | 20,0 % | 60,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par l'agence immobilière BLK IMMOBILIER, une SARL basée à Besançon. Ce demandeur a déposé 9 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 2 communes, avec une première décision en 2015.
Demandeur
BLK IMMOBILIER
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 329176598
- SIRET
- 32917659800012
- Code APE (NAF)
- 68.31Z - Agences immobilières
- Taille d'entreprise
- PME - 1-2 salariés
- Année de création
- 1983
- Localisation
- BESANÇON (25000)
Autres dossiers de BLK IMMOBILIER
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02505615B0028 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25056 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 7 août 2015 |
| Date de dépôt | 04/12/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |