Permis de construire n° 02504714Z0007 à Baume-les-Dames pour 146 m² de logement, ZAC Champvans Les Baume Secteur Habitat à - Lot 13
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 10 juillet 2014
Dossier PC n° 02504714Z0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 10 juillet 2014 à Baume-les-Dames (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02504714Z0007 porte sur un projet situé ZAC Champvans Les Baume Secteur Habitat à - Lot 13.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 727 m², le programme représente 146 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 16/09/2015. L'ouverture de chantier a été déclarée le 01/09/2014, soit près de 2 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZS 401P. La voie, ZAC Champvans Les Baume, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Le catalogue recense 248 permis de construire et déclarations préalables à Baume-les-Dames, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/09/2015. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
10 juillet 2014
Ouverture de chantier (DOC)
01/09/2014
Achèvement (DAACT)
16/09/2015
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Baume-les-Dames
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Secteur Habitat A - Lot 13
Territoires administratifs
- Commune
- Baume-les-Dames Code postal 25110 Identifiant INSEE 25047
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 727 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 146 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 146 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 146 m² | 146 m² |
| Total | 0 m² | 146 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 146 m² | 146 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BAUME-LES-DAMES (25110)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02504714Z0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25047 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 10 juillet 2014 |
| Date de dépôt | 16/09/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, ZAC Champvans Les Baume à Baume-les-Dames (25110)
Les 2 autres permis de construire recensés ZAC Champvans Les Baume depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.