Permis de construire Locaux N° 02501515N0017

Permis de construire n° 02501515N0017 à Amancey pour 1 966 m² de locaux, 2 Carrefour Sainte Marie

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 3 mars 2016

Dossier PC n° 02501515N0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 2 Carrefour Sainte Marie, le permis de construire n° 02501515N0017 a été délivré le 3 mars 2016 à Amancey (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 966 m² de surface de plancher sur un terrain de 36 158 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 966 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZI133, ZI134, ZI165. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). L'ensemble des 108 permis de construire et déclarations préalables référencés à Amancey est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

36 158 m²

Surface existante avant

1 159 m²

Surface créée

1 966 m²

Variation nette

+1 966 m²

Surface totale après

3 125 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 mars 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
03/03/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Amancey

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZI133 ZI134 ZI165

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Amancey Code postal 25330 Identifiant INSEE 25015
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 159 m² 1 966 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 966 m² 3 125 m²
Total 1 159 m² 1 966 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 966 m² 3 125 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 1 159 m² 1 966 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 966 m² 3 125 m²
Total locaux 1 159 m² 1 966 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 966 m² 3 125 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMANCEY (25330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02501515N0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25015 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 3 mars 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 966 m² de surface de plancher sur un terrain de 36 158 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 2 Carrefour Sainte Marie, à Amancey (25330).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 3 mars 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02501515N0017, déposé en mairie d'Amancey.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Amancey

Autres types d'autorisations à Amancey