Permis de construire à Saint-Rabier pour 199 m² de locaux - Le Champ
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 14 juin 2024
Dossier PC n° 02449124D0003
Demandeur
ELEVAGE DE CAZALS
Cette page présente le permis de construire n° 02449124D0003, délivré le 14 juin 2024 à Saint-Rabier (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Le Champ, Saint-Rabier (24210). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par ELEVAGE DE CAZALS. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 199 m² de surface de plancher sur un terrain de 50 827 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 199 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont A1970, A1971, A1972.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/01/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
14 juin 2024
Ouverture de chantier (DOC)
07/01/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
6 mois 24 jours
Localisation du projet à Saint-Rabier
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Saint-Rabier Code postal 24210 Identifiant INSEE 24491
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 4 433 m² | 199 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 199 m² | 4 632 m² |
| Total | 4 433 m² | 199 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 199 m² | 4 632 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 4 433 m² | 199 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 199 m² | 4 632 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
ELEVAGE DE CAZALS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 492967716
- SIRET
- 49296771600027
- Code APE (NAF)
- 01.46Z - Élevage de porcins
- Localisation
- ST RABIER (24210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02449124D0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 24491 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 14 juin 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2025-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |