Permis de construire n° 02315813A0003 à Poussanges pour 259 m² de locaux, La Bierge
Territoire
Creuse (23)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 13 janvier 2014
Dossier PC n° 02315813A0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02315813A0003, délivré le 13 janvier 2014 à Poussanges (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé La Bierge.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 259 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 938 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 259 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AZ11, AZ10. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans la Creuse pour les dossiers déposés en 2013 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 17 permis de construire et déclarations préalables référencés à Poussanges.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 13 janvier 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
13 janvier 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Poussanges
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Bierge
Territoires administratifs
- Commune
- Poussanges Code postal 23500 Identifiant INSEE 23158
- Département
- Creuse (23)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 449 m² | 259 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 259 m² | 708 m² |
| Total | 449 m² | 259 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 259 m² | 708 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 449 m² | 259 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 259 m² | 708 m² |
| Total locaux | 449 m² | 259 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 259 m² | 708 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- POUSSANGES (23500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02315813A0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 23158 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 13 janvier 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |