Permis de construire n° 02309223X0006 à Glénic pour 34 m² de locaux, Les Ecures
Territoire
Creuse (23)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 23 décembre 2023
Dossier PC n° 02309223X0006
Demandeur
NOIZAT CYRILLE
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02309223X0006 a été délivré le 23 décembre 2023 à Glénic (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Les Ecures. NOIZAT CYRILLE figure comme demandeur du dossier.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 34 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 186 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 34 m² en autres activités.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BC342, BC135. Le dossier a été instruit en près d'un an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans la Creuse pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 44 permis de construire et déclarations préalables référencés à Glénic.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 23 décembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
23 décembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Glénic
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Ecures
Territoires administratifs
- Commune
- Glénic Code postal 23380 Identifiant INSEE 23092
- Département
- Creuse (23)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Entrepôt |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 379 m² | 34 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 34 m² | 413 m² |
| Total | 379 m² | 34 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 34 m² | 413 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 379 m² | 34 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 34 m² | 413 m² |
| dont Entrepôt | 379 m² | 34 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 34 m² | 413 m² |
| Total locaux | 379 m² | 34 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 34 m² | 413 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
NOIZAT CYRILLE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 851392001
- SIRET
- 85139200100018
- Code APE (NAF)
- 43.21A - Travaux d'installation électrique dans tous locaux
- Taille d'entreprise
- PME - 1-2 salariés
- Année de création
- 2019
- Localisation
- LE BOURG-D HEM (23220)
Autres dossiers de NOIZAT CYRILLE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02309223X0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 23092 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 23 décembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |