Permis de construire à Glénic pour 727 m² de logement - Les Ecures
Territoire
Creuse (23)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 10 janvier 2024
Dossier PC n° 02309223X0005
Demandeur
SPIRALE CECILE RIPP-MASSENDARI BENOIT BOURGEOIS
Cette page présente le permis de construire n° 02309223X0005, délivré le 10 janvier 2024 à Glénic (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Les Ecures, Glénic (23380). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SPIRALE CECILE RIPP-MASSENDARI BENOIT BOURGEOIS. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 727 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 762 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont BC341.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 10 janvier 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
10 janvier 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Glénic
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Ecures
Territoire administratif
- Commune
- Glénic Code postal 23380 Identifiant INSEE 23092
- Département
- Creuse (23)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 727 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 727 m² | 727 m² |
| Total | 0 m² | 727 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 727 m² | 727 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SPIRALE CECILE RIPP-MASSENDARI BENOIT BOURGEOIS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 803010487
- SIRET
- 80301048700012
- Code APE (NAF)
- 71.11Z - Activités d'architecture
- Localisation
- LE BOURG-D HEM (23220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02309223X0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 23092 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 10 janvier 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2024-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |