Permis de construire Logement N° 02309021A0006

Permis de construire n° 02309021A0006 à Gentioux-Pigerolles pour 94 m² de logement, 8 Route Des Gites

Territoire

Creuse (23)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 8 décembre 2021

Dossier PC n° 02309021A0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02309021A0006 a été délivré le 8 décembre 2021 à Gentioux-Pigerolles (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 8 Route Des Gites.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 052 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AB121, AB294. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans la Creuse pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 53 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gentioux-Pigerolles.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 052 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/03/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

8 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

06/03/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
08/12/2021
3
Chantier (DOC)
06/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Gentioux-Pigerolles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB121 AB294

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gentioux-Pigerolles Code postal 23340 Identifiant INSEE 23090
Département
Creuse (23)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ILLFURTH (68720)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02309021A0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 23090 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 8 décembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 052 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 8 Route Des Gites, à Gentioux-Pigerolles (23340).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 8 décembre 2021, ouverture de chantier le 6 mars 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02309021A0006, déposé en mairie de Gentioux-Pigerolles.

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