Permis de construire Logement N° 02237714Q0017

Permis de construire n° 02237714Q0017 à Tréveneuc pour 80 m² de logement, 11 lotissement Le Coteau de Tournebride

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 29 novembre 2014

Dossier PC n° 02237714Q0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02237714Q0017 a été délivré le 29 novembre 2014 à Tréveneuc (Côtes-d'Armor, Bretagne), à l'adresse 11 lotissement Le Coteau de Tournebride.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 80 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 717 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 22/07/2015. L'ouverture de chantier a été déclarée le 22/01/2015, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 785. Sur la même voie, lotissement Le Coteau de Tournebride, la base recense un autre dossier depuis 2014. Au total, le catalogue compte 181 permis de construire et déclarations préalables à Tréveneuc, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/11/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

717 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 22/07/2015. Le chantier a été mené en 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

22/01/2015

Achèvement (DAACT)

22/07/2015

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

6 mois

Délai total

près de 8 mois

Dépôt
22/07/2015
Autorisation
29/11/2014
Chantier (DOC)
22/01/2015
4
Achèvement (DAACT)
22/07/2015

Localisation du projet à Tréveneuc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 785

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Tréveneuc Code postal 22410 Identifiant INSEE 22377
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 717 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 80 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SARTROUVILLE (78500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02237714Q0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22377 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 29 novembre 2014
Date de dépôt 22/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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