Permis de construire Logement N° 02233221Q0010

Permis de construire n° 02233221Q0010 à Saint-Trimoël pour 102 m² de logement, Alle Des Bruyeres - Lotissemen

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 10 février 2022

Dossier PC n° 02233221Q0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Trimoël (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02233221Q0010 a été délivré le 10 février 2022, pour un projet situé Alle Des Bruyeres - Lotissemen.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 593 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZE254. Ce dossier est l'un des 53 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Trimoël.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

593 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/07/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

10/06/2022

Achèvement (DAACT)

12/07/2023

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
12/07/2023
Autorisation
10/02/2022
Chantier (DOC)
10/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
12/07/2023

Localisation du projet à Saint-Trimoël

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE254

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Trimoël Code postal 22510 Identifiant INSEE 22332
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BREHAND (22510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02233221Q0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22332 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 10 février 2022
Date de dépôt 12/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 593 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Alle Des Bruyeres - Lotissemen, à Saint-Trimoël (22510).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 10 février 2022, ouverture de chantier le 10 juin 2022, achèvement déclaré le 12 juillet 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02233221Q0010, déposé en mairie de Saint-Trimoël.

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