Permis de construire Logement N° 02210615Q0007

Permis de construire n° 02210615Q0007 à Langueux pour 127 m² de logement, lotissement La Porte Neuve 1 Lot 18

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 23 mai 2015

Dossier PC n° 02210615Q0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 mai 2015 à Langueux (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02210615Q0007 porte sur un projet situé lotissement La Porte Neuve 1 Lot 18.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 127 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 499 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 30/06/2015, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BN 389. Sur la même voie, lotissement La Porte Neuve 1, la base recense 47 autres dossiers depuis 2014. Le catalogue recense 673 permis de construire et déclarations préalables à Langueux, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

499 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/06/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

30/06/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
30/06/2015
Autorisation
23/05/2015
3
Chantier (DOC)
30/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Langueux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BN 389

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 18

Territoires administratifs

Commune
Langueux Code postal 22360 Identifiant INSEE 22106
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 499 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 127 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LANGUEUX (22360)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02210615Q0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22106 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 23 mai 2015
Date de dépôt 30/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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