Permis de construire Logement N° 02201320P0021

Permis de construire n° 02201320P0021 à Bourbriac pour 92 m² de logement, 1 Park Hastel

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 1 mars 2021

Dossier PC n° 02201320P0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 mars 2021 à Bourbriac (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02201320P0021 porte sur un projet situé 1 Park Hastel.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 523 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 22/06/2021, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AC 470. La voie, Park Hastel, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2020. Le catalogue recense 131 permis de construire et déclarations préalables à Bourbriac, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

523 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/06/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

1 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

22/06/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
22/06/2021
Autorisation
01/03/2021
3
Chantier (DOC)
22/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bourbriac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 470

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bourbriac Code postal 22390 Identifiant INSEE 22013
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 523 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 92 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLÉSIDY (22720)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02201320P0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22013 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 1 mars 2021
Date de dépôt 22/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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