Permis de construire Logement N° 02167316B0002

Permis de construire n° 02167316B0002 à Veuvey-sur-Ouche pour 76 m² de logement

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 21 novembre 2016

Dossier PC n° 02167316B0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 novembre 2016 à Veuvey-sur-Ouche (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02167316B0002 figure dans les données Sitadel.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 76 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 19/04/2017, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le catalogue recense 11 permis de construire et déclarations préalables à Veuvey-sur-Ouche, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/11/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

76 m²

Variation nette

+76 m²

Surface totale après

76 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/04/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 novembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

19/04/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
19/04/2017
Autorisation
21/11/2016
3
Chantier (DOC)
19/04/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Veuvey-sur-Ouche

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Veuvey-sur-Ouche Code postal 21360 Identifiant INSEE 21673
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Le dossier déclare une annexe : garage.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 76 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² 76 m²
Total 0 m² 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² 76 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BARBIREY-SUR-OUCHE (21410)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02167316B0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21673 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 21 novembre 2016
Date de dépôt 19/04/2017
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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