Retour aux autorisations de La Roche-en-Brenil

Permis de construire Locaux N° 02152520B0008

Permis de construire à La Roche-en-Brenil pour 6 857 m² de locaux - Zi Zi Du Morvan

Q: Quel est le projet de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 6 857 m² de surface de plancher sur un terrain de 215 681 m², à destination principale locaux.

Q: Où se situe ce permis de construire ?

Le terrain concerné se situe Zi Zi Du Morvan, La Roche-en-Brenil (21530).

Q: Qui a déposé ce permis de construire ?

Ce dossier a été déposé par SARL CHONE JEUNES BOVINS et accordé le 19 février 2021.

Q: Où en est l'instruction de ce permis de construire ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 19 février 2021).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02152520B0008, instruit par la commune de La Roche-en-Brenil.

Q: Qu'est-ce qu'un permis de construire ?

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 19 février 2021

Dossier PC n° 02152520B0008

Demandeur

SARL CHONE JEUNES BOVINS

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse

Localisation

Projet

Demandeur

Références

Cette page présente le permis de construire n° 02152520B0008, délivré le 19 février 2021 à La Roche-en-Brenil (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Zi Zi Du Morvan, La Roche-en-Brenil (21530). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SARL CHONE JEUNES BOVINS. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 6 857 m² de surface de plancher sur un terrain de 215 681 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 6 857 m² en industrie. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont I342.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

215 681 m²

Surface créée

6 857 m²

Variation nette

+6 857 m²

Surface totale après

6 857 m²

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 février 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

19/02/2021

Chantier (DOC)

—

Achèvement (DAACT)

—

Localisation du projet à La Roche-en-Brenil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

I342

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune: La Roche-en-Brenil Code postal 21530 Identifiant INSEE 21525
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme	Non renseigné
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Code 6
Zone opératoire	Hors zone ou non renseigné

Bilan des surfaces

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Locaux	0 m²	6 857 m²	0 m²	0 m²	0 m²	6 857 m²	6 857 m²
Total	0 m²	6 857 m²	0 m²	0 m²	0 m²	6 857 m²	6 857 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Industrie	0 m²	6 857 m²	0 m²	0 m²	0 m²	6 857 m²	6 857 m²

Lecture Sitadel :

Ce tableau détaille les surfaces de locaux par sous-destination, telles que diffusées dans la source actuelle.

Hébergement hôtelier : hôtels et hébergements touristiques.

Bureaux : bureaux, centre de congrès et d'exposition.

Commerce et services : artisanat et commerce de détail, restauration, commerce de gros, activités de services avec accueil de clientèle, cinéma. L'artisanat est désormais rattaché à cette catégorie.

Industrie : locaux et bâtiments à usage industriel.

Entrepôt : entrepôts et locaux de stockage.

Agricole et forestier : exploitation agricole, exploitation forestière.

Équipements publics : administrations, locaux techniques publics, enseignement, santé, action sociale, salles d'art et de spectacles, équipements sportifs, lieux de culte, autres équipements recevant du public.

À savoir : Le permis de construire est une autorisation d'urbanisme qui encadre les constructions nouvelles et certains travaux sur des bâtiments existants (extensions, surélévations, changements de destination avec modification de la structure ou de la façade). Il vérifie la conformité au PLU et aux règles nationales applicables (voirie, assainissement, accessibilité, sécurité incendie). Les dossiers sont instruits par la commune ou l'intercommunalité et donnent lieu à une décision explicite.

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SARL CHONE JEUNES BOVINS

Voir les 3 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 802483628
SIRET: 80248362800011
Code APE (NAF): 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Localisation: LA ROCHE-EN-BRENIL (21530)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	02152520B0008
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	21525 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	19 février 2021
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	2021-03
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 6 857 m² de surface de plancher sur un terrain de 215 681 m², à destination principale locaux.

Où se situe ce permis de construire ?

Le terrain concerné se situe Zi Zi Du Morvan, La Roche-en-Brenil (21530).

Qui a déposé ce permis de construire ?

Ce dossier a été déposé par SARL CHONE JEUNES BOVINS et accordé le 19 février 2021.

Où en est l'instruction de ce permis de construire ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 19 février 2021).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02152520B0008, instruit par la commune de La Roche-en-Brenil.

Qu'est-ce qu'un permis de construire ?

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres permis de construire et déclarations préalables à La Roche-en-Brenil

PC n°02152525B0008 Locaux Autorisé

Rue De Paris La Couture Des Pouillouses

La Roche-en-Brenil (21530)

Nouvelle construction

25 déc. 2025 34 m² SDP GEG ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES

PC n°02152525B0007 Logement Autorisé

7 Rue Du Bois D Arcenay

La Roche-en-Brenil (21530)

Nouvelle construction

19 nov. 2025 43 m² SDP

PC n°02152525B0003 Locaux Autorisé

La Roche-en-Brenil (21530)

Nouvelle construction

03 nov. 2025 1 515 m² SDP

PC n°02152525E0008 Locaux Autorisé

La Roche-en-Brenil (21530)

Nouvelle construction

05 oct. 2025 37 m² SDP

PC n°02152525B0005 Logement Autorisé

13 Hameau Des Teureaux De Mac

La Roche-en-Brenil (21530)

Nouvelle construction

09 sept. 2025 141 m² SDP

PC n°02152524B0003 Locaux Autorisé

La Roche-en-Brenil (21530)

Nouvelle construction

12 juil. 2024 27 m² SDP

Autres types d'autorisations à La Roche-en-Brenil

Permis de démolir à La Roche-en-Brenil

1 autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

État d’avancement du projet

Localisation du projet à La Roche-en-Brenil

.st0{fill-rule:evenodd;clip-rule:evenodd;} Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Bilan des surfaces

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Références administratives

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Partager la page

Autres permis de construire et déclarations préalables à La Roche-en-Brenil

Autres types d'autorisations à La Roche-en-Brenil

Caractéristiques du projet