Permis de construire Logement N° 02144915M0002

Permis de construire n° 02144915M0002 à Nan-sous-Thil pour 94 m² de logement, 20 Rte Departementale 108

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 2 septembre 2015

Dossier PC n° 02144915M0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Nan-sous-Thil (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02144915M0002 a été délivré le 2 septembre 2015, pour un projet situé 20 Rte Departementale 108.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 17 370 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZI163. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Côte-d'Or en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 11 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nan-sous-Thil.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

17 370 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/03/2017. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

16/10/2015

Achèvement (DAACT)

15/03/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
02/09/2015
Chantier (DOC)
16/10/2015
4
Achèvement (DAACT)
15/03/2017

Localisation du projet à Nan-sous-Thil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZI163

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nan-sous-Thil Code postal 21390 Identifiant INSEE 21449
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NAN-SOUS-THIL (21390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02144915M0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21449 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 2 septembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 17 370 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 20 Rte Departementale 108, à Nan-sous-Thil (21390).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 2 septembre 2015, ouverture de chantier le 16 octobre 2015, achèvement déclaré le 15 mars 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02144915M0002, déposé en mairie de Nan-sous-Thil.

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