Permis de construire n° 02117521S0002 à Cirey-lès-Pontailler pour 145 m² de logement, 8 rue des Bles d'Or Lotissement Les Bles d'Or - Lot 7A
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 20 mai 2021
Dossier PC n° 02117521S0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02117521S0002, délivré le 20 mai 2021 à Cirey-lès-Pontailler (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 8 rue des Bles d'Or Lotissement Les Bles d'Or - Lot 7A.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 145 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 742 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 20/05/2021.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZA 121. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue des Bles d'Or, la base recense 4 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 24 permis de construire et déclarations préalables à Cirey-lès-Pontailler, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/05/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
20 mai 2021
Ouverture de chantier (DOC)
20/05/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Localisation du projet à Cirey-lès-Pontailler
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale ZA 121. Ce dossier est l'un des 24 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cirey-lès-Pontailler.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement Les Bles D'or - Lot 7A
Territoires administratifs
- Commune
- Cirey-lès-Pontailler Code postal 21270 Identifiant INSEE 21175
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 742 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 145 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 145 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 145 m² | 145 m² |
| Total | 0 m² | 145 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 145 m² | 145 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VIELVERGE (21270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02117521S0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 21175 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 20 mai 2021 |
| Date de dépôt | 20/05/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle ZA 121 à Cirey-lès-Pontailler (21270)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue des Bles d'Or à Cirey-lès-Pontailler (21270)
Les 3 plus récents des 4 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue des Bles d'Or depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.