Permis de construire Logement N° 02117323B0002

Permis de construire n° 02117323B0002 à Chorey-les-Beaune pour 209 m² de logement, 5 Grande Rue

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 28 août 2023

Dossier PC n° 02117323B0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02117323B0002, délivré le 28 août 2023 à Chorey-les-Beaune (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 5 Grande Rue.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 209 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 805 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AN45, AN46. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Côte-d'Or en 2023 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 24 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chorey-les-Beaune est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 805 m²

Surface existante avant

79 m²

Surface créée

209 m²

Variation nette

+130 m²

Surface totale après

209 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/03/2025. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

18/03/2024

Achèvement (DAACT)

06/03/2025

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
28/08/2023
Chantier (DOC)
18/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
06/03/2025

Localisation du projet à Chorey-les-Beaune

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AN45 AN46

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chorey-les-Beaune Code postal 21200 Identifiant INSEE 21173
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 79 m² 209 m² 0 m² 79 m² 0 m² 130 m² 209 m²
Total 79 m² 209 m² 0 m² 79 m² 0 m² 130 m² 209 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMPIGNY SUR MARNE (94500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02117323B0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21173 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 28 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 209 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 805 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 5 Grande Rue, à Chorey-les-Beaune (21200).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 28 août 2023, ouverture de chantier le 18 mars 2024, achèvement déclaré le 6 mars 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02117323B0002, déposé en mairie de Chorey-les-Beaune.

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