Permis de construire n° 02117216B0003 à Chivres pour 100 m² de logement, 5B rue des Nees
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 10 janvier 2017
Dossier PC n° 02117216B0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02117216B0003 a été délivré le 10 janvier 2017 à Chivres (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 5B rue des Nees.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 100 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 427 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/07/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 25/01/2017, soit 15 jours après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 152. Ce dossier fait partie des 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chivres.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/07/2020. Le chantier a duré 3 ans 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert 15 jours après l'autorisation.
Autorisation
10 janvier 2017
Ouverture de chantier (DOC)
25/01/2017
Achèvement (DAACT)
01/07/2020
Délai autorisation - chantier
15 jours
Durée du chantier
3 ans 5 mois
Délai total
3 ans 5 mois
Localisation du projet à Chivres
Le dossier vise la parcelle cadastrale AB 152. Ce dossier s'inscrit parmi les 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chivres.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chivres Code postal 21820 Identifiant INSEE 21172
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 2 427 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 100 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 100 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 100 m² | 100 m² |
| Total | 0 m² | 100 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 100 m² | 100 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHIVRES (21820)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02117216B0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 21172 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 10 janvier 2017 |
| Date de dépôt | 01/07/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |