Permis de construire Logement N° 02116616R0016

Permis de construire n° 02116616R0016 à Chenôve pour 155 m² de logement, 89 Bi Rue Maxime Guillot

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 12 décembre 2016

Dossier PC n° 02116616R0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 89 Bi Rue Maxime Guillot, le permis de construire n° 02116616R0016 a été délivré le 12 décembre 2016 à Chenôve (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 155 m² de surface de plancher sur un terrain de 485 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AK521. Au total, 190 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chenôve sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/12/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

485 m²

Surface créée

155 m²

Variation nette

+155 m²

Surface totale après

155 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/06/2020. Le chantier a duré 3 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 décembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

15/05/2017

Achèvement (DAACT)

01/06/2020

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

3 ans

Délai total

3 ans 5 mois

Dépôt
15/05/2017
Autorisation
12/12/2016
Chantier (DOC)
15/05/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2020

Localisation du projet à Chenôve

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK521

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chenôve Code postal 21300 Identifiant INSEE 21166
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 155 m²
Total 0 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 155 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DIJON (21000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02116616R0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21166 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 12 décembre 2016
Date de dépôt 15/05/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 155 m² de surface de plancher sur un terrain de 485 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 89 Bi Rue Maxime Guillot, à Chenôve (21300).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 12 décembre 2016, ouverture de chantier le 15 mai 2017, achèvement déclaré le 1 juin 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02116616R0016, déposé en mairie de Chenôve.

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