Permis de construire n° 02116613R0014 à Chenôve pour 516 m² de logement, 73 Rue De Marsannay
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 13 décembre 2013
Dossier PC n° 02116613R0014
Demandeur
M.B.AMENAGEMENT
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02116613R0014 a été délivré le 13 décembre 2013 à Chenôve (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 73 Rue De Marsannay. M.B.AMENAGEMENT figure comme demandeur du dossier.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 516 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 511 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 5 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T5 et 2 T6+.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AE127, AE128, AE129. Au total, 190 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chenôve sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/12/2015. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).
Autorisation
13 décembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
22/05/2014
Achèvement (DAACT)
31/12/2015
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Durée du chantier
1 an 7 mois
Délai total
2 ans
Localisation du projet à Chenôve
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chenôve Code postal 21300 Identifiant INSEE 21166
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 5 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 72 m² | 516 m² | 0 m² | 72 m² | 0 m² | 444 m² | 516 m² |
| Total | 72 m² | 516 m² | 0 m² | 72 m² | 0 m² | 444 m² | 516 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 5 |
| Logements individuels | 5 |
| Individuels groupés | 5 |
| Logements démolis | 3 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 3 | 2 | 5 |
| - | - | - | - | 60,0 % | 40,0 % | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
M.B.AMENAGEMENT
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 379821846
- SIRET
- 37982184600019
- Code APE (NAF)
- 41.20A - Construction de maisons individuelles
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 1990
- Localisation
- DIJON (21000)
Autres dossiers de M.B.AMENAGEMENT
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02116613R0014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 21166 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 13 décembre 2013 |
| Date de dépôt | 31/12/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |