À Montliot-et-Courcelles (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02143523C0003 a été délivré le 8 novembre 2023, pour un projet situé 28 chemin des Muids Courcelles. Le projet est porté par l'entreprise de construction M.B.AMENAGEMENT.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le dossier déclare 203 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 790 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré K 418. Ce dossier fait partie des 11 permis de construire et déclarations préalables à Montliot-et-Courcelles référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 790 m²

Surface créée

203 m²

Variation nette

+203 m²

Surface totale après

203 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 novembre 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

08/11/2023

Autorisation

08/11/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Montliot-et-Courcelles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

K 418

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Courcelles

Territoires administratifs

Commune: Montliot-et-Courcelles Code postal 21400 Identifiant INSEE 21435
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 790 m². Le dossier mentionne le recours à un architecte.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Oui

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 203 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	203 m²	0 m²	0 m²	0 m²	203 m²	203 m²
Total	0 m²	203 m²	0 m²	0 m²	0 m²	203 m²	203 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	1	1
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par l'entreprise de construction M.B.AMENAGEMENT, une SAS basée à Dijon. Ce demandeur a déposé 5 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 5 communes, avec une première décision en 2013.

Demandeur

M.B.AMENAGEMENT

Voir les 10 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 379821846
SIRET: 37982184600019
Code APE (NAF): 41.20A - Construction de maisons individuelles
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 1990
Localisation: DIJON (21000)

Autres dossiers de M.B.AMENAGEMENT

PC n°02111016B0004 Commencé

15 rue de la Maladiere

Brochon (21220)

Nouvelle construction

28 janv. 2017

PC n°02154014R0006 Commencé

50 rue Gauthier

Saint-Apollinaire (21850)

Nouvelle construction

01 août 2014

PC n°02116613R0014 Terminé

73 rue de Marsannay

Chenôve (21300)

Nouvelle construction

13 déc. 2013

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	02143523C0003
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	21435 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	8 novembre 2023
Date de dépôt	08/11/2023
Dernière mise à jour (DPC)	10/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Montliot-et-Courcelles

PC n°02143516M0002 Logement Commencé

rue des Vignes

Montliot-et-Courcelles (21400)

Nouvelle construction

27 mai 2016 134 m² SDP

PC n°02143516M0004 Logement Autorisé

Chem Rural N 28 Chemin des Muid

Montliot-et-Courcelles (21400)

Nouvelle construction

16 nov. 2016 232 m² SDP

PC n°02143519M0002 Mixte Autorisé

rue Rue du Village

Montliot-et-Courcelles (21400)

Transformation avec extension

10 déc. 2019 205 m² SDP

PC n°02143524C0001 Locaux Terminé

1 rue du Magiot

Montliot-et-Courcelles (21400)

Nouvelle construction

03 mai 2024 198 m² SDP EARL LA PALOMBE

PC n°02143524C0006 Locaux Autorisé

Village

Montliot-et-Courcelles (21400)

Transformation avec extension

04 avr. 2025 1 123 m² SDP

PC n°02143525C0001 Locaux Autorisé

12 rue des Vignes

Montliot-et-Courcelles (21400)

Nouvelle construction

13 oct. 2025 124 m² SDP EARL DES MUIDS