Permis de construire à Blanot pour 600 m² de locaux - La Queue Caillot
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 20 mai 2014
Dossier PC n° 02108314M0002
Demandeur
EARL BOLATRE JEAN LOUIS
Cette page présente le permis de construire n° 02108314M0002, délivré le 20 mai 2014 à Blanot (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé La Queue Caillot, Blanot (21430). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par EARL BOLATRE JEAN LOUIS. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 600 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 600 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 600 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont B818.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/10/2014.
Autorisation
20 mai 2014
Ouverture de chantier (DOC)
15/09/2014
Achèvement (DAACT)
02/10/2014
Délai autorisation - chantier
3 mois 26 jours
Durée du chantier
17 jours
Délai total
4 mois 12 jours
Localisation du projet à Blanot
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Queue Caillot
Territoire administratif
- Commune
- Blanot Code postal 21430 Identifiant INSEE 21083
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 600 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 600 m² | 600 m² |
| Total | 0 m² | 600 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 600 m² | 600 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 600 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 600 m² | 600 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL BOLATRE JEAN LOUIS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 328676374
- SIRET
- 32867637400015
- Code APE (NAF)
- 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Localisation
- BLANOT (21430)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02108314M0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 21083 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 20 mai 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2014-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |