Permis de construire Logement N° 01902821U0012

Permis de construire n° 01902821U0012 à Bort-les-Orgues pour 123 m² de logement, Chem De La Lisière Le Ruisseau Perdu

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 8 février 2022

Dossier PC n° 01902821U0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chem De La Lisière Le Ruisseau Perdu, le permis de construire n° 01902821U0012 a été délivré le 8 février 2022 à Bort-les-Orgues (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 002 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AR391, AR393. L'ensemble des 68 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bort-les-Orgues est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 002 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/05/2024. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

16/11/2022

Achèvement (DAACT)

31/05/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
31/05/2024
Autorisation
08/02/2022
Chantier (DOC)
16/11/2022
4
Achèvement (DAACT)
31/05/2024

Localisation du projet à Bort-les-Orgues

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AR391 AR393

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Ruisseau Perdu

Territoires administratifs

Commune
Bort-les-Orgues Code postal 19110 Identifiant INSEE 19028
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BORT-LES-ORGUES (19110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01902821U0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19028 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 8 février 2022
Date de dépôt 31/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 002 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Chem De La Lisière Le Ruisseau Perdu, à Bort-les-Orgues (19110).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 8 février 2022, ouverture de chantier le 16 novembre 2022, achèvement déclaré le 31 mai 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01902821U0012, déposé en mairie de Bort-les-Orgues.

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