Permis de construire Logement N° 01743417A0028

Permis de construire n° 01743417A0028 à Surgères pour 104 m² de logement, Lotissement ""Le Domaine De Lot N_ 20 Rue Pablo Neruda

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 17 juillet 2017

Dossier PC n° 01743417A0028

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Surgères (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01743417A0028 a été délivré le 17 juillet 2017, pour un projet situé Lotissement ""Le Domaine De Lot N_ 20 Rue Pablo Neruda.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 330 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZE357. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Charente-Maritime pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 659 permis de construire et déclarations préalables référencés à Surgères.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/07/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

330 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/07/2018. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 juillet 2017

Ouverture de chantier (DOC)

12/09/2017

Achèvement (DAACT)

26/07/2018

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
17/07/2017
Chantier (DOC)
12/09/2017
4
Achèvement (DAACT)
26/07/2018

Localisation du projet à Surgères

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE357

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_ 20 Rue Pablo Neruda

Territoires administratifs

Commune
Surgères Code postal 17700 Identifiant INSEE 17434
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAUCONIN NEUFMONTIERS (77124)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01743417A0028
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17434 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 17 juillet 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 330 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lotissement ""Le Domaine De Lot N_ 20 Rue Pablo Neruda, à Surgères (17700).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 17 juillet 2017, ouverture de chantier le 12 septembre 2017, achèvement déclaré le 26 juillet 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01743417A0028, déposé en mairie de Surgères.

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