Permis de construire Logement N° 0171531300010

Permis de construire n° 0171531300010 à Esnandes pour 176 m² de logement, rue de la Pree de Sion

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 30 septembre 2013

Dossier PC n° 0171531300010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Esnandes (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 0171531300010 a été délivré le 30 septembre 2013, pour un projet situé rue de la Pree de Sion.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Sur un terrain de 653 m², le programme représente 176 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/09/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 16/02/2015, soit 1 an 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZB 488, ZB 529. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, rue de la Pree de Sion, le premier datant de 2013. Au total, le catalogue compte 175 permis de construire et déclarations préalables à Esnandes, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

653 m²

Surface créée

176 m²

Variation nette

+176 m²

Surface totale après

176 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/09/2016. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

16/02/2015

Achèvement (DAACT)

01/09/2016

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

2 ans 11 mois

Dépôt
01/09/2016
Autorisation
30/09/2013
Chantier (DOC)
16/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2016

Localisation du projet à Esnandes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZB 488 ZB 529

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Esnandes Code postal 17137 Identifiant INSEE 17153
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 653 m², avec garage, piscine et abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 176 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 176 m² 0 m² 0 m² 0 m² 176 m² 176 m²
Total 0 m² 176 m² 0 m² 0 m² 0 m² 176 m² 176 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ESNANDES (17137)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0171531300010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17153 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 30 septembre 2013
Date de dépôt 01/09/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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