Permis de construire Logement N° 01635823C0029

Permis de construire n° 01635823C0029 à Saint-Yrieix-sur-Charente pour 93 m² de logement, Rue De Saint Jean D'angely

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 15 novembre 2023

Dossier PC n° 01635823C0029

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01635823C0029, délivré le 15 novembre 2023 à Saint-Yrieix-sur-Charente (Charente, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Rue De Saint Jean D'angely.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 544 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BZ200. Ce dossier fait partie des 494 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Yrieix-sur-Charente.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

544 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/06/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
01/06/2024
Autorisation
15/11/2023
3
Chantier (DOC)
01/06/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Yrieix-sur-Charente

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BZ200

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Yrieix-sur-Charente Code postal 16710 Identifiant INSEE 16358
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-GENIS-D'HIERSAC (16570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01635823C0029
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16358 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 15 novembre 2023
Date de dépôt 01/06/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 544 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue De Saint Jean D'angely, à Saint-Yrieix-sur-Charente (16710).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 15 novembre 2023, ouverture de chantier le 1 juin 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01635823C0029, déposé en mairie de Saint-Yrieix-sur-Charente.

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