Permis de construire Logement N° 0161022600020

Permis de construire n° 0161022600020 à Cognac pour 121 m² de logement, 43 rue du Pinier au Bocage

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 10 septembre 2026

Dossier PC n° 0161022600020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 septembre 2026 à Cognac (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 0161022600020 porte sur un projet situé 43 rue du Pinier au Bocage.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 23 m² existants. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le dossier déclare 121 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 602 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AI 156. Ce dossier fait partie des 519 permis de construire et déclarations préalables à Cognac référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/09/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

602 m²

Surface existante avant

23 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 septembre 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 septembre 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
10/09/2026
2
Autorisation
10/09/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cognac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI 156

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cognac Code postal 16100 Identifiant INSEE 16102
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 23 m² existants et construit 121 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 602 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 121 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 23 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 23 m² à 121 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 23 m² 121 m² 0 m² 23 m² 0 m² 98 m² 121 m²
Total 23 m² 121 m² 0 m² 23 m² 0 m² 98 m² 121 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 23 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COGNAC (16100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0161022600020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16102 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 10 septembre 2026
Date de dépôt 10/09/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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