Permis de construire Logement N° 01610221T0016

Permis de construire n° 01610221T0016 à Cognac pour 284 m² de logement, 37 rue de la Groie

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 18 juin 2021

Dossier PC n° 01610221T0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01610221T0016 a été délivré le 18 juin 2021 à Cognac (Charente, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 37 rue de la Groie.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, tous des T5. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 223 m², le programme représente 284 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 05/07/2026.

Ce permis de construire vise la parcelle BP 335, BP 337. La voie, rue de la Groie, compte 6 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Le catalogue recense 519 permis de construire et déclarations préalables à Cognac, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 223 m²

Surface créée

284 m²

Variation nette

+284 m²

Surface totale après

284 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/07/2026.

Autorisation

18 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

05/07/2026

Délai total

5 ans

Dépôt
05/07/2026
Autorisation
18/06/2021
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
05/07/2026

Localisation du projet à Cognac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BP 335 BP 337

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cognac Code postal 16100 Identifiant INSEE 16102
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 223 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 284 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 284 m² 0 m² 0 m² 0 m² 284 m² 284 m²
Total 0 m² 284 m² 0 m² 0 m² 0 m² 284 m² 284 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANGOULÊME (16000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01610221T0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16102 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 18 juin 2021
Date de dépôt 05/07/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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