Permis de construire Logement N° 01608923W0031

Permis de construire n° 01608923W0031 à Châteaubernard pour 105 m² de logement, 13 rue Hugues de Narzac Lotissement Les Allees de Camille Lot

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 18 septembre 2023

Dossier PC n° 01608923W0031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01608923W0031, délivré le 18 septembre 2023 à Châteaubernard (Charente, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 13 rue Hugues de Narzac Lotissement Les Allees de Camille Lot.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 105 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 403 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 19/06/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 12/12/2023, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AW 197, AW 254, AW 271. La base compte 10 autres dossiers pour la même voie, rue Hugues de Narzac, le premier datant de 2023. Le catalogue recense 366 permis de construire et déclarations préalables à Châteaubernard, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

403 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/06/2025. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

12/12/2023

Achèvement (DAACT)

19/06/2025

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
19/12/2023
Autorisation
18/09/2023
Chantier (DOC)
12/12/2023
4
Achèvement (DAACT)
19/06/2025

Localisation du projet à Châteaubernard

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AW 197 AW 254 AW 271

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Allees De Camille Lot

Territoires administratifs

Commune
Châteaubernard Code postal 16100 Identifiant INSEE 16089
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 403 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 105 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROCHEFORT (17300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01608923W0031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16089 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 18 septembre 2023
Date de dépôt 19/12/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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