Permis de construire Logement N° 01604213N0001

Permis de construire n° 01604213N0001 à Bessé pour 142 m² de logement, La Cluiete Four

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 29 mai 2013

Dossier PC n° 01604213N0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 mai 2013 à Bessé (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01604213N0001 porte sur un projet situé La Cluiete Four.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 763 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B1561. Ce dossier est l'un des 8 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bessé.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/05/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 763 m²

Surface créée

142 m²

Variation nette

+142 m²

Surface totale après

142 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/03/2016. Le chantier a duré 2 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 mai 2013

Ouverture de chantier (DOC)

29/11/2013

Achèvement (DAACT)

21/03/2016

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

2 ans 3 mois

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
21/03/2016
Autorisation
29/05/2013
Chantier (DOC)
29/11/2013
4
Achèvement (DAACT)
21/03/2016

Localisation du projet à Bessé

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B1561

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Cluiete Four

Territoires administratifs

Commune
Bessé Code postal 16140 Identifiant INSEE 16042
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²
Total 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLEJESUS (16140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01604213N0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16042 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 29 mai 2013
Date de dépôt 21/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 763 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe La Cluiete Four, à Bessé (16140).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 29 mai 2013, ouverture de chantier le 29 novembre 2013, achèvement déclaré le 21 mars 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01604213N0001, déposé en mairie de Bessé.

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