Permis de construire Logement N° 01526814A0010

Permis de construire n° 01526814A0010 au Rouget-Pers pour 109 m² de logement, Escarbacheres

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 octobre 2014

Dossier PC n° 01526814A0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 octobre 2014 au Rouget-Pers (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01526814A0010 porte sur un projet situé Escarbacheres.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 350 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A776. Ce dossier fait partie des 82 permis de construire et déclarations préalables référencés au Rouget-Pers.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 350 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/12/2015. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

29/11/2014

Achèvement (DAACT)

10/12/2015

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
10/12/2015
Autorisation
03/10/2014
Chantier (DOC)
29/11/2014
4
Achèvement (DAACT)
10/12/2015

Localisation du projet au Rouget-Pers

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

A776

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Escarbacheres

Territoires administratifs

Commune
Le Rouget-Pers Code postal 15290 Identifiant INSEE 15268
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Total 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MAMET-LA-SALVETAT (15220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01526814A0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15268 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 3 octobre 2014
Date de dépôt 10/12/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 350 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Escarbacheres, au Rouget-Pers (15290).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 3 octobre 2014, ouverture de chantier le 29 novembre 2014, achèvement déclaré le 10 décembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01526814A0010, déposé en mairie du Rouget-Pers.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période au Rouget-Pers

Autres types d'autorisations au Rouget-Pers